1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") encadrent l'accès et l'utilisation du site americansncakcs.fr (ci-après "le Site"), édité par Louis Zheng-He PERRIER, Entrepreneur Individuel exerçant sous le nom commercial American Snack (SIREN 940 796 253, RCS Lyon).
En accédant au Site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et s'engage à les respecter sans réserve.
2. Nature du site
Le Site est un site vitrine. Il a pour unique vocation de présenter la marque American Snack, son univers et ses valeurs. Il ne propose ni vente en ligne, ni catalogue produits, ni collecte automatisée d'informations personnelles.
3. Accès au site
L'accès au Site est libre et gratuit. Il est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de maintenance, de mise à jour, ou d'événement de force majeure indépendant de la volonté de l'éditeur.
L'éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Site, sans préavis et sans que cela puisse engager sa responsabilité.
4. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le Site dans le respect des lois en vigueur et des présentes CGU. Sont notamment interdits.
- L'extraction, la reproduction ou la réutilisation de tout ou partie du contenu à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable.
- Toute tentative d'altération du fonctionnement du Site (intrusion, injection, déni de service).
- L'usurpation de l'identité de la marque American Snack ou de ses représentants.
- Toute utilisation portant atteinte à l'image, aux droits ou à la réputation de l'éditeur ou de tiers.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site (textes, visuels, identité de marque, charte graphique, code source, structure) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Ils restent la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses ayants droit.
Aucune licence ni aucun droit autre que celui de consulter le Site n'est conféré à l'utilisateur. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée constitue une contrefaçon.
6. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (typographies, réseaux sociaux, hébergeur). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques.
7. Données personnelles
Le Site ne collecte aucune donnée personnelle de manière automatisée. Les modalités de traitement des données sont détaillées dans nos mentions légales.
8. Responsabilité
L'éditeur met tout en oeuvre pour fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'utilisateur reconnaît utiliser les informations du Site sous sa seule responsabilité.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l'accès, de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site.
9. Modification des CGU
L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, sans préavis. Les modifications prennent effet dès leur mise en ligne. Il est recommandé à l'utilisateur de consulter régulièrement cette page.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à contactamericansnack@gmail.com.
Dernière mise à jour. 28 mai 2026.